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Section I

Explanatory notes

… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière … ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou …

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… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière … ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non …

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… pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   … des minerais silicatés). Le zinc est ensuite extrait par réduction thermique ou (sauf dans le cas des minerais … pur, utilisé pour l'obtention d'alliages pour moulage sous pression. II.   Dans le procédé par électrolyse , l'oxyde de …

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… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, … A l'exception de certaines machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes explicatives des n°s … (n° 87.04) ou pour usages spéciaux (n° 87.05). 3) Les chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, …

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… cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … : 1) Tubes et tuyaux Les produits creux concentriques de section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur … 2) Profilés creux Les produits creux ne répondant pas à la définition ci‑dessus et, en particulier, ceux dont les …

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… de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, … Le sucre à l'état solide et les mélasses peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels … du chocolat blanc) et les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque ( n° 18.06 ). b) Les préparations …

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… et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64); … de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en …

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… les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64); … de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus … des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium … constituent la matière première cellulosique de diverses productions très importantes : textiles artificiels, …

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… chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus … des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, … non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en poids sec, …

Classification opinions

… l’alimentation animale. Voir également l’Avis 2304.00/1. Adoption : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de … de lactosérum (24,5 %), d'arome vanille (0,25 %) et de dioxyde de silicium (0,20 %), conditionnée pour la vente au … une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. Préparation alimentaire sous forme de …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        … On extrait industriellement l'étain de la cassitérite (dioxyde d'étain), que l'on trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est classée au n°  26.09 . Les …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        …

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