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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… et l'arrière du véhicule, les cyclomoteurs (motocycles de faible puissance dénommés parfois vélomoteurs ) et les … d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les trottoirs, les chemins et les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de … Ils peuvent être distingués,par exemple en raison de leur faible poids, de l’altitude, la distance ou la durée de vol …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… dit semi-diesel, fonctionnant sous compression plus faible, mais exigeant pour le démarrage soit un réchauffage préalable de la tête du cylindre par un …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… à ballast, etc.). 5)    Les wagons‑bétonnières pour la fabrication du béton destiné à être coulé le long des voies, …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… ou en broderie (y compris ceux en dentelle ou en broderie fabriqués directement en forme) des n°s 58.04 ou 58.10. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… et 2°)  des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries homologues comme, par exemple, … ou matières plastiques (utilisées notamment dans la fabrication du caoutchouc et destinées à prévenir le …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… réduit en une pâte homogène et consistante, parfois façonnée en petits pains cylindriques, longs et minces, ou … jus de poisson ( n° 16.03 ). c)     Les pâtes alimentaires farcies de poisson ( n° 19.02 ). d)    Les préparations pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… directement pour le service d'installations artisanales de faible importance : scieries, moulins, etc. Bien que … semblable, les roues à aubes pour bateaux, qui sont en fait de simples propulseurs, au même titre que les hélices, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… brillants, très solubles dans l'eau; il perd assez facilement son oxygène; il contient souvent des chlorures … dans les analyses. L'iodate de baryum, cristallisé, sert à fabriquer l'acide iodique. Les periodates de sodium …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… (huile, gaz, par exemple) ou dans laquelle le vide a été fait. C)    Les parafoudres . Il s'agit de dispositifs … Parfois ces dispositifs sont construits de la même façon que les lampes à décharge mais, ne servant pas à …

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