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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et …
Explanatory notes
… ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et … de transmission présentés séparément; parties Il s'agit ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : 1°) Soit d'une machine motrice extérieure à une ou plusieurs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou …
Explanatory notes
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou … s'y être formée, ou même pour dépolir ces surfaces afin de faciliter certaines applications. Le décapage intervient soit comme opération de finissage du métal, soit à un stade …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un …
Explanatory notes
… également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionne), à chauffage non électrique, comportant un … ‑ En fonte 7322.19 ‑ ‑ Autres 7322.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les radiateurs pour le chauffage central, c'est‑à‑dire les corps de chauffe constitués habituellement soit par l'assemblage d'éléments …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et …
Explanatory notes
… de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et … leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.08 , relatives … peuvent être assemblés, non seulement par les méthodes habituelles (rivetage, boulonnage, par exemple), mais encore …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … agatolimod … agérafénib … aladorian … alectinib … aléglitazar … alicaforsen … alnespirone … alniditan … alobrésib … alvocidib … amdoxovir … amelparib … … … amolimogène bépiplasmide … amuvatinib … anacétrapib … anaritide … anaxirone … anivamersen … anséculine … …Classification opinions
… condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2007 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … ipragratine … ipravacaïne … iptacopan … ispronicline … itaméline … itriglumide … iturélix … izencitinib … kétazocine … lamifiban … lamtidine …Classification opinions
… 1. Produit , présenté sous la forme d’une solution aqueuse brun … Ce produit exige d’être mélangé pour produire des produits prêts à l’emploi. Le produit est présenté en fûts ou en vrac. Application des RGI 1 (Note 1 g) du Chapitre 29 et Note 1 a) du Chapitre 38) et 6 . Adoption : …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à …
Explanatory notes
… à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à … sous film thermorétractable) 8422.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines à laver la vaisselle, les verres, les couverts, etc., avec ou sans dispositif de séchage, y compris les modèles électriques, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et …
Explanatory notes
… d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et … d'étançonnement ou d'étayage 7308.90 ‑ Autres La présente position couvre essentiellement ce qu'il est convenu … au sens de la présente position sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées à pied d'œuvre, elles restent en …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à …