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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, …
Explanatory notes
… parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, … et pinceaux similaires pour l’application des produits cosmétiques 9603.40 - Brosses et pinceaux à peindre, à … chasse‑mouches répondant aux mêmes caractéristiques, mais fabriqués avec des fibres légères et souples, seraient …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, …
Explanatory notes
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, … Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques techniques et au fonctionnement des appareils pour la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à … d'allumage 8511.20 ‑ Magnétos; dynamos‑magnétos; volants magnétiques 8511.30 ‑ Distributeurs; bobines d'allumage … Cette position groupe tous les appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion …