Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.10
… De revolvers ou pistolets …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9604 > 9604.00
… Tamis et cribles, à main …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Explanatory notes
… Transformateurs à diélectrique liquide : 8504.21 - - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 8504.22 - - D'une puissance … composent généralement de deux enroulements ou plus de fils isolés, diversement disposés autour de noyaux en fer, le … la soudure ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de leurs têtes ou pinces de soudage; dans …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec … de carrosserie automobile, en forme, et les panneaux isolants ( n° 87.08 ) ainsi que les tapis de sol pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la …
Explanatory notes
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la … un système d'éclairage de l'objet par dessous qui consiste en un miroir éclairé par la lumière du jour ou par … également des types usuels. Il va de soi que, présentés isolément, les appareils photographiques ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou … de noir de carbone ou de silice 4005.20 - Solutions; dispersions autres que celles du n ° 4005.10 - … ou de toutes autres substances à l’exception de celles autorisées à l’alinéa B) de la Note 5. La présente position …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles … ordinaires ou les verres à absorption sélective des types utilisés par exemple contre l'éblouissement ou contre … des verres de sécurité relèvent du n° 90.04 . Les vitrages isolants à parois multiples , en particulier ceux formés de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - … presque pur dans le coton. La cellulose non dénommée ni comprise ailleurs, sous formes primaires, relève de la … être transportés mouillés, au moyen d'alcools éthylique, isopropylique ou butylique généralement, ou mouillés ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, …