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Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… Tous ces fils peuvent être décreusés ou perfectionnés. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les pelleteries factices du …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… et carreaux réfractaires de pavement et de revêtement. Sont exclus de cette position les tubes, tuyaux, demi-tuyaux …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… ou d'autres ornements venus de moulage. Sont, entre autres, exclus de la présente position, même s'ils concourent à la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… trois bouts) servent également au sciage des pierres. Sont exclus de cette position : a)    Les torsades de fil de fer …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… ailettes ont été rapportées, par soudage, par exemple, sont exclus ( n°  74.19  généralement). Les barres et baguettes …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… de ceux décrits dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de cette position : a)    Les articles de ménage …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… du métal constitutif ou comme jouets, selon le cas. Sont exclues de la présente position : a)    Les portes …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… dans les Notes explicatives des n°s 73.25 et 73.26 . Sont exclus de cette position : a)    Les tissus en fils de métal …

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