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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10
… Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une … ou à un appareil d’horlogerie. ‑ Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : 8527.12 - - Radiocassettes de poche 8527.13 - - …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, … doivent être d’une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …