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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90
INN
… civaparvovec … aglatimagène bésadénovec … alferminogène tadénovec … alipogène tiparvovec … avalotcagène ontaparvovec …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de …
Explanatory notes
… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de … destinés à une inhalation par la bouche, autrement que directement par le nez, sans combustion telle que définie … systèmes de chauffage du tabac dans lesquels le chauffage s’effectue par des dispositifs électriques (EHTS), par des …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres … entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de … peaux métallisés ( n° 41.14 ). b) Les rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( n° 41.15 ). c) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à … visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm … l'image. * * * Sont exclus de cette position : a) Les écrans et cônes en verre d'enveloppes pour tubes cathodiques …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes …