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Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91

… (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7

… Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2

… Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

… contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à …

Explanatory notes

… similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à … de maroquinerie ) ou rigides, du fait de l'existence d'un support sur lequel est appliquée la matière constituant … ou de joaillerie et l'intérieur est généralement doublé d'une matière textile. Ils sont utilisés pour présenter et …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble … total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou …

Legal note

… satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble … total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou …

Classification opinions

… de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de monomères … dissoute dans un solvant approprié, à travers les orifices d'une filière (à l'air ou dans un bain coagulant approprié), …

Legal note

… et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de … par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par …

Classification opinions

… de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion … générales de la Section XI. Le Chapitre 51 couvre, d'une manière générale, la laine et les poils fins ou … déchets de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits …

Legal note

… de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion …

Classification opinions

… de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont … de la matière première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du …

Legal note

… de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont …

Classification opinions

… de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles végétales autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie …

Classification opinions

… de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , … également du présent Chapitre. Le Chapitre 50 couvre, d'une manière générale, la soie, y compris les mélanges de …

Classification opinions

… de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …

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