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Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… ses organes moteurs ou dont l'équipement intérieur reste à achever), sous réserve qu' ils présentent les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… dont ils sont munis). 3)    Les composteurs conçus pour recevoir des caractères mobiles; certains de ces composteurs …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… sur cuivre, zinc, pierre, bois ou toutes autres matières relèvent du n° 84.42 . …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… (mélangés ou non) et qui sont utilisés en l'état, sans devoir être incorporés dans des appareils extincteurs. Il …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… confondus avec ceux consistant en minerais concentrés qui relèvent du n° 26.01; ils s'en différencient notamment par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… contenant aussi du fer (fer chromé ou chromite de fer), relève du n° 26.10 . B.- HYDROXYDES DE CHROME Sous le nom …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… et wagons tombereaux) et des wagons couverts, ordinaires, relèvent de la présente position les wagons spécialisés …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… et alésoirs). b)   Les lames pour cisailles à main (à levier, à guillotine) ou pour machines‑outils à découper les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… de couleur brune ou noire, mou ou cassant, employé pour le revêtement des routes, l'imperméabilisation, etc. Le bitume …

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