… et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines … , pour bouteilles de bière ou de limonade, munis d'un dispositif en fil métallique, les boutons ou têtes de … Les jouets, jeux, articles pour divertissements et pour sports ( Chapitre 95 ). c) Les boutons, les pipes et …
… genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2) Les tubes … creux ( n° 80.03 ), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), les tubes et … d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI )). Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, …
… métal. Quant aux scories provenant du traitement des fontes phosphoreuses, dites scories de déphosphoration, scories phosphatées ou scories Thomas , elles rentrent dans le …
… ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et … Les objets d'ornement du n° 83.06 . e) Les appareils et dispositifs de chauffage, cuisson, torréfaction, … à café, autres que de table et certains autres appareils spécialisés de chauffage, cuisson, etc., à usage non …
… comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par contre, un simple … piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques entraînant la classification dans la …
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