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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme moteur. Adoption : 1965 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44

Classification opinions

… sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6.  Adoption : 2023 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… présentés à l’état congelé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… travers une fenêtre ou un mur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : 1994 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

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