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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent … de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … d'aluminate de soude) pour en éliminer les impuretés non dissoutes (oxyde de fer, silice, par exemple); dissociation …

Legal note

… en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent … de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… et d'épices. Adoption : 1989 … 4. Biryani (plat de riz indien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de … en carton (boîte 1 et boîte 2). Le riz jasmin est présenté directement dans la boîte 1, sans autre forme d'emballage. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… interne (CPU); - une paire de lentilles convexes pour agrandir l'image de l'écran du téléphone portable; - une … téléphone portable est fixé et maintenu de manière à être directement visualisé par l'utilisateur. Lorsqu'une …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, … Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou … encres, etc.). Il comprend, enfin outre les vernis, diverses autres préparations, telles que les siccatifs et la …

Legal note

… mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, … pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. … Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par … (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer … prévues ici, soit que leur mode de conservation effectif diffère également des procédés visés au présent Chapitre. …

Legal note

… leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par … ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par … (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … ainsi, par exemple, que suivant qu’elles sont obtenues par distillation et entraînement au moyen de vapeur d’eau ou par … de vente au consommateur, indiquant, par voie d'étiquettes, d'imprimés ou autrement, qu'ils sont destinés à être …

Legal note

… couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les … aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… d'articles en alumine frittée, par exemple), la matière est directement utilisée sous forme de poudre additionnée d'une … préparation de la pâte s'effectue par dosage et mélange des divers constituants et, le cas échéant, broyage, tamisage, … nature du produit. Cette cuisson permet d'obtenir, soit par diffusion, soit par transformation chimique, soit par fusion …

Legal note

… après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… partie du châssis. Adoption : 1996 … 4. Coffre de toit (dimensions : 226 cm (L) x 55 cm (l) x 37 cm (H); poids : 12 … RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 5. Coffre de toit pliable (dimensions : 110 cm (L) x 80 cm (l) x 40 cm (H); poids : 7 …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… est destiné à être utilisé comme explosif. Le produit est conditionné dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI … (mines ou chantiers de travaux publics). Le produit est conditionné dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou … plusieurs couches d'une émulsion sensible à la lumière ou à divers autres rayonnements possédant suffisamment d'énergie …

Legal note

… le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes …

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