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Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… le présent Chapitre, tout comme le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb et de ses alliages. On extrait généralement le plomb de son sulfure, …

Legal note

… que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids      Ag                  Argent …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… suédé ou velouté), impression, cirage, passage au noir, lissage (glaçage), satinage, etc.        Les cuirs et peaux … veaux. Ces peaux sont utilisées dans la reliure, pour l'impression de documents importants ou la fabrication de … Le n° 41.14 comprend les cuirs spéciaux énumérés dans le libellé de la position et obtenus par des opérations de …

Legal note

… similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux … de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… presse‑purée, hache‑viande, etc.) du n°  82.10 qui, même à l'intérieur du présent Chapitre, sont régis, quant à leur … appareils destinés à pulvériser ou à disperser des matières liquides ou en poudre ( n°  84.24 ), les outils pneumatiques … exceptions pour des articles repris spécifiquement dans le libellé des positions (forges portatives et meules avec …

Legal note

…        a)   en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou … ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … en toutes proportions ( n° 21.05 ). g) Des boissons et liquides alcooliques (crème de cacao, par exemple) ou non …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, … et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non … s'agisse d'instruments qui, sans ces dispositifs, restent utilisables à la manière des instruments analogues de type …

Legal note

… plastiques (Chapitre 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, … et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces … travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le … de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les …

Legal note

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces … travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles …

Legal note

… à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et … défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de … préparation, qui ne sont généralement pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, …

Legal note

… d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et … défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de …

Section II

Explanatory notes

… de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

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