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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, des ferromanganèses, des ferro‑silico‑manganèses, … à la Note 1 c) du Chapitre 72 ). Le manganèse entre également dans la constitution d'alliages à base de cuivre, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… elles sont conditionnées. La présente position couvre également les tomates homogénéisées préparées ou conservées … dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les … générales du présent Chapitre). La présente position couvre également la farine de fèves de soja déshuilées non …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… destiné à la fabrication du fil du n°  72.17  mais trouve également d’autres applications notamment dans le bâtiment … aussi à la fabrication de baguettes pour la soudure. Reste également compris ici le fil machine muni de saillies ou …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… ‑ ‑ De semence 1001.99 ‑ ‑ Autres On distingue deux grandes catégories de froment (blé)  : 1)    Le froment (blé) commun … une partie de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est un mélange de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… du charbon animal et minéral, le charbon de bois est plus léger que l'eau et la texture du bois est toujours visible … lorsqu'il se présente sous forme de morceaux. Relève également de la présente position un produit analogue au …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… cuir, matières plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente position les parties de bracelets …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… mise en présence de ce liquide, elle se combine avec lui en dégageant beaucoup de chaleur et se transforme en chaux hydratée, également appelée chaux éteinte ; la chaux éteinte est …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… comme fondant en métallurgie. La présente position comprend également le spath fluor, obtenu par traitement thermique du …