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2837 résultats pour "AT"

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.1

… Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10

… Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

… de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …

Explanatory notes

… de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. … complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la …

Section IV > Chapitre 24

… produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …

Explanatory notes

… produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la … et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à …

Legal note

… au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le … et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …

Explanatory notes

… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur … - Simplement laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur … d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception de celles relatives à la largeur, les dispositions des n°s  72.08 et …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou positifs, ne comportant que l'enregistrement … position couvre également les films cinématographiques négatifs ou positifs de toutes largeurs, impressionnés et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… 8481.20 ‑ Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques 8481.30 ‑ Clapets et soupapes de retenue … en laissant s'écouler les fluides (liquides, gaz, vapeurs, matières visqueuses) ou au contraire, en les retenant, d'en … rarement, ils sont utilisés pour l'écoulement de solides à l'état pulvérulent (le sable, par exemple). Ces articles et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… de Gramme (pour expériences sur l'électricité), la machine d'Atwood (pour démontrer les lois de la pesanteur), les … de Magdebourg (pour démonstration des effets de la pression atmosphérique), l'anneau de 's Gravesande (pour expérience …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

… en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …

Explanatory notes

… analogues telles que le kieselguhr, la tripolite ou la diatomite, (du n° 25.12, dans la plupart des cas), ou de … de certains végétaux (balles de riz, par exemple). Les matières de base sont généralement mélangées avec des liants … aux hautes températures (de l'ordre de celles qui sont atteintes en sidérurgie, en verrerie, etc. de 1.500 °C ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, …

Explanatory notes

… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, … les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant … ou dans certaines salles de spectacles pour les jumelles de théâtre ( Section XV ou Chapitre 94 , notamment, selon le …

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