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1812 résultats pour "art"

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… ou irrétrécissables, certains tissus imperméabilisés (en particulier des gabardines et des popelines rendues … classés dans les Chapitres 50 à 55, 58 ou 60  les tissus partiellement enduits ou partiellement recouverts de matière … plastique ni enduit ou recouvert sur ses deux faces. Les articles ne satisfaisant pas aux conditions indiquées aux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… de traitement de l'information 9022.13 - - Autres, pour l'art dentaire 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, … 9022.30 ‑ Tubes à rayons X 9022.90 ‑ Autres, y compris les parties et accessoires I.‑ APPAREILS A RAYONS X L'élément …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… aériennes, etc.). Il s'agit de toute une gamme d'articles allant du simple fil isolé, parfois très fin, … métalliques sont également inclus dans cette position. Ces articles comportent les éléments suivants : A)   Une âme …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… les levures peuvent également être obtenues en empêchant, partiellement ou totalement, la fermentation par une …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres … ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en pâte à papier. Les fibres sont d'abord … pour le filtrage des liquides, et notamment les papiers et cartons filtres ( n ° s 48.05 ou 48.23 ) et l'ouate de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… forme brute; poudres : 8109.21 - ‑ Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium 8109.29 - ‑ Autres             … est également utilisé dans la fabrication des gaines pour cartouches de combustibles nucléaires ou des structures …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… soit par : a)  changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage … opérations d'usinage et changer automatiquement d'outils à partir d'un magasin conformément à un programme d'usinage. … d'usinage ou plus par changement automatique d'outils à partir d'un magasin et que les machines-outils exécutant une …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… et qui ne sont pas dénommées ni comprises ailleurs. Dans la plupart des cas, ces fibres sont plus rugueuses et moins … ou sous certaines formes, relèvent du Chapitre 14 (en particulier le kapok), ne sont classées dans la présente …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… étirage, mais parfois aussi par forgeage (à la presse ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid (le cas … n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), … et, par application de la Note 8 du présent Chapitre, les articles du n° 62.14 du type foulards (carrés). Ces derniers … ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, …

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