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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… 9403.91 - - En bois 9403.99 - - Autres Parmi les meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement … coffres à pain ou huches, chiffonniers, colonnes, tables de toilette, coiffeuses, guéridons, garde‑robes, lingères, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… charbon de bois la cyanamide calcique du n° 31.02, soit en mettant en oeuvre du charbon pulvérulent, du sodium et du … des cyanures ou de l'indigo ou dans les opérations de flottation (en particulier pour séparer la galène de la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… cassant et se vend généralement sous forme de perles, de paillettes ou de poudre. Il se vend également sous forme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… d'acétylène par procédé à l'eau. Relèvent également de cette position les générateurs de gaz spécialement conçus … de mise au contact. * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)    Les générateurs à pistons libres ( …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Section II > Chapitre 8

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… qu’ils sont plats et ne comportent pas, comme celles-ci, de languettes, de crochets ou autres dispositifs d’emboîtement …