Explanatory notes
… ou façonnés : a) les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être … de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains … du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie; d) les …Legal note
… ou façonnés : a) les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être … de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains … du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie; d) les …
