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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, … les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant … ou dans certaines salles de spectacles pour les jumelles de théâtre ( Section XV ou Chapitre 94 , notamment, selon le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de … 7210.69 - - Autres 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7210.90 - Autres La présente position … Toutefois, un traitement chimique de la surface, tel que le chromatage, n'est pas considéré comme le dernier traitement …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées ‑ Autres : 2007.91 … est prolongée afin d'obtenir une consistance plus ou moins pâteuse. Elles se différencient des confitures par leur …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …