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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… moteur, ils sont équipés pour recevoir des voyageurs ou éventuellement des marchandises. Ces véhicules sont conçus … à chaque extrémité), soit un seul, surélevé (en kiosque) et situé, suivant le cas, au milieu ou à une extrémité du … le cas d'un troisième rail conducteur, par exemple. Les voitures motrices de tramways utilisent parfois deux rails …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… pour emploi à la main du n°  84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, … de deux chariots porte-fraise (chariots-fraiseurs) qui sont substitués à un nombre égal de chariots de rabotage. Ces … en réduisant la vitesse de la table, de les utiliser pour effectuer des travaux de fraisage. Elles ne doivent pas être …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… ordinaires (à plateau, bâchés, fermés, etc.), les voitures de livraison de tous types, les voitures de déménagement, les camions de déchargement … structure mécanique, présentent les caractéristiques des voitures automobiles proprement dites : présence d'une …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… vibrer et qui donnent un seul son, soit par une sorte de tube comportant une ou plusieurs anches et dans lequel on … ou plusieurs sons (4 ou 6 généralement); souvent plusieurs tubes à anche unique donnant des sons différents sont réunis … marteaux, étouffoirs, manches et fourches de marteaux; les tuyaux, sommiers, souffleries et autres organes pour orgues …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… préparées (définies dans la Note 5 du présent Chapitre), constituées de matières organiques de poids moléculaire … exemple, les cires obtenues par la méthode Fischer-Tropsch constituées essentiellement par des hydrocarbures) ou par … rotatif, inférieure ou égale à 10 Pa.s (ou 10.000 cP) à une température de 10 °C au‑dessus de leur point de goutte. En …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… du présent Chapitre 8525.83 - ‑ Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… cireuse, de couleur verdâtre ou jaunâtre, plus ou moins onctueuse, de structure presque cristalline, très fragile, d'une odeur …         5)   La cire de canne à sucre , existant à l'état naturel à la surface des cannes et qu'on retire …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… (même une machine relevant des n°s 84.79 ou 85.43 , ou éventuellement de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); … vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), les articles en cuir naturel ou reconstitué ( n° 42.05 ), les courroies … 71 ), les vis, chaînes, ressorts et autres parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… 1)  Les lames pliées longitudinalement.        2)  Les tubes aplatis, pliés ou non longitudinalement.        3)  … apparente) de ces articles est inégale, le classement est effectué sur la base de la largeur moyenne.        Sont … pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, de tulles, en chirurgie, etc. Sont exclus de cette position : …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7406.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes Cette position couvre les … solutions ou par broyage fin de solides. Les poudres à structure lamellaire et les paillettes sont généralement …

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