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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0501 > 0501.00
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.20
… Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.01 …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.30
… Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.02 …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.30
… Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.40
… Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou … les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, … notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits …Legal note
… les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, … notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits … de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les légumes à cosse et le maïs doux …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler …
Explanatory notes
… ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à … de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres … pâtes chimiques, pâtes mi-chimiques ou chimico-mécaniques selon le mode de préparation. Les bois les plus usités sont …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à … de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …