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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… ‑ Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06 (+). 5801.10 ‑ De … être également fabriqués en tissant face à face deux tissus qui possèdent une chaîne supplémentaire commune allant de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
Explanatory notes
… se composent d'une longue série de postes de filage identiques juxtaposés (travées). Chaque élément comporte … ou à trous multiples (parfois plusieurs milliers), selon qu'il s'agit d'obtenir un monofil ou, plus généralement, une … en matières textiles synthétiques jusqu'à trois ou quatre fois leur longueur primitive en vue d'orienter leurs …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y … ‑ ‑ Autres couteaux à lame fixe 8211.93 ‑ ‑ Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes 8211.94 ‑ … de certains outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, … embarcations du n° 89.03 et des bateaux de sauvetage autres qu'à rames, des navires pour le transport de troupes et des …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et … très riche en vitamines et autres combinaisons organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile reste comprise … du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité inférieure. Les graisses et huiles raffinées de …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 50.04 ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la … du n° 50.02. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme … 1) Les fils connus sous le nom de poils ou de voiles , qui sont obtenus par torsion d'un seul filament de soie …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …
Explanatory notes
… (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 . - De … 6005.24 - - Imprimées - De fibres synthétiques : 6005.35 - - Etoffes mentionnées dans la Note 1 de … Outre les étoffes traditionnelles sans ouvertures telles que celles utilisées, par exemple, pour la fabrication de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, …
Explanatory notes
… 84.26 ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts grues, … faite de certains types particuliers mentionnés ci‑après, qui sont montés sur des engins de transport autonomes de la … dans un convoi circulant sur un réseau de chemins de fer, quel que soit l'écartement utilisé. En règle générale, c'est …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, …