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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du … des types utilisés comme luminophores A.- AUTRES MATIERES COLORANTES; PREPARATIONS VISEES A LA NOTE 3 DU … le rose et le violet d'outremer sont également rangés ici. Mais le pigment, appelé parfois jaune d'outremer, consistant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles …
Explanatory notes
… l'évacuation automatique des cendres ou des scories, de manière à former une installation complètement automatique; … il est projeté ou poussé par un mécanisme actionné à la main ou automatiquement (vis d'Archimède, pelles … des organes assurant l'évacuation des cendres et des mâchefers; ces dispositifs, de conceptions diverses, sont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4
… De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.32
… D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1
… Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2
… Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …