… 1. Cornières perforées, préparées en vue d'être utilisées pour … ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles qui, à l'état …
… se compose de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette … est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du …
… soit pour l'alimentation humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2. Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …
… de la bande à enregistrer sont entièrement effectués par le mécanisme de l'enregistreur et les bobines, la boîte ayant uniquement un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) …
… (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une image … des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2013 1 Mécanisme d'entraînement de la bande 2 Lentille d'objectif 3 …
… 1. Couvercles en aluminium pour boîtes pour boissons ou pour denrées … et dont la face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de protection convenant aux boissons et aux aliments. …
… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le … lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire d'environ …
