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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au … prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les …

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… les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au … prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes … est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette …

Legal note

… des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes … est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits … (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement … Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du …

Legal note

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits … (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement … Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires … et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles …

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… , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires … et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre … pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à … des cuirs et peaux, augmente leur  imperméabilité. Les tanins pénètrent dans la structure de la peau en réticulant …

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… selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre … pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas). …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend … ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   … de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en …

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… les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend … ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   … de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes … pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, vessies et estomacs d'animaux) et … le Chapitre 16 .) c) Les nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles ( …

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… la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, … entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins … les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou …

Legal note

… le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, … entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins … les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… ou d'abats de tous animaux (à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques … tels que la vésicule biliaire, les capsules surrénales, le placenta. 3) Ceux qui peuvent être utilisés pour …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … alcooliques dans lesquels entre du cacao, consommables en l'état ( Chapitre 22 ). h) Des médicaments ( n°s 30.03 ou …

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… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …

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