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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux …
Explanatory notes
… pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie La présente position englobe les cuirs et peaux bruts non … sont considérés comme bruts, non seulement lorsqu'ils sont présentés à l'état naturel, mais aussi lorsqu'ils ont été nettoyés et préservés de la détérioration par séchage, salage (humide ou …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou …
Explanatory notes
… coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou … du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids … du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par …
Explanatory notes
… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par … un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et … 1700 °C à 1900 °C pour devenir une matière réfractaire. La présente position couvre également la dolomie dégrossie ou …Section XVIII > Chapitre 90
… ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; …
Explanatory notes
… ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; … accessoires de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … les muscles, par exemple) (Section XI); c) les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages …Legal note
… Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … les muscles, par exemple) (Section XI); c) les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages … du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de polyesters 3208.20 - A … par des dispersions de matières colorantes insolubles (principalement des pigments minéraux ou organiques ou des … exemple). Des quantités plus ou moins importantes d'autres produits peuvent être ajoutées au liant à des fins bien …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; …