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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. … atomes de carbone et doit contenir, au minimum, un groupe potentiel carbonyle réducteur (aldéhyde ou cétone) et au … Les éthers, les acétals et les esters de sucre qui sont des éléments constitutifs des produits relevant des n°s 29.37, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et … à deux mains , parmi lesquels on peut citer les sécateurs‑élagueurs, sécateurs de vignerons, échenilloirs‑élagueurs et …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit …
Explanatory notes
… utilisés pour la reproduction des documents par procédé électrostatique. 3) Les fixeurs ou fixateurs , utilisés … dans tous les cas, rangées sous la présente position, qu'elles soient ou non dosées ou conditionnées pour la vente au …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou …
Explanatory notes
… des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou … obtenus en mélangeant deux ou plusieurs substances entre elles. Toutefois, présentés sous forme de doses ou … ne contenant que des substances nutritives. Les éléments nutritifs les plus importants contenus dans les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; …
Explanatory notes
… - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; … d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …