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Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… 1. Débris de meules et de pierres en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés du n° 68.04, ne pouvant être utilisés …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… Les panneaux sont recouverts sur leur face inférieure d'un film polypropylène (stabilisateur d'humidité) et sont …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… un tambour de mélange du béton, un godet chargeur fixé sur des bras de levage et une goulotte de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

Classification opinions

… est utilisé dans un détecteur numérique de rayons X, à des fins médicales et industrielles. Application des RGI 1 (Note …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge …  », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une … le caractère de marchandises d’autres positions.      Aux fins du classement des modules d’affichage à écran plat …

Legal note

… à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge …  », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une … le caractère de marchandises d’autres positions.      Aux fins du classement des modules d’affichage à écran plat …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… par voie percutanée , utilisé dans le traitement des déficiences hormonales pendant la ménopause. Le produit …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… les cylindres sont placés dans un bain d’aluminium fondu afin de précipiter la liaison du chrome constitutif avec …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… une cabine de conduite avec commandes, une tête de soudage fixée à une double flèche montée sur une tourelle rotative …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas … l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  Les … creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, …

Legal note

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas … l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  Les … creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… dans la fabrication d'aliments pour animaux afin de lutter contre les micro-organismes indésirables tels …

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