Explanatory notes
… (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); k) les articles des … pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la …Legal note
… (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); k) les articles des … pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la …Classification opinions
… ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. … Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de …
