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Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.2 > 2907.29

INN

… alfatradiol … cannabidiol … diènestrol … diéthylstilbestrol …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845 > 2845.90

INN

… … deutétrabénazine … deutivacaftor … deutolpérisone … fludalanine … zilascorb (2H) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.21

INN

… flestolol … lozilurée … névanimibe … pafénolol … récaïnam … upacicalcet …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1 > 2932.19

INN

… blarcamésine … cantharidine … empagliflozin … éribuline … exalurène … furomine … milataxel … navarixine … nipérotidine …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926 > 2926.90

INN

… acréozast … balazipone … bardoxolone … cilomilast … enobosarm … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.20

INN

… … pramipexole … répinotan … sibénadet … supidimide … talarozole … tozadénant … tropifexor … troriluzole … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.2 > 2925.29

INN

… alirinétide … amélubant … anispérimus … aptiganel … arginine …

Section XVI

Explanatory notes

… (n° 85.22);       g)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … ij)   les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV);       k)   les articles des … pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la …

Legal note

… (n° 85.22);       g)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … ij)   les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV);       k)   les articles des … pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la …

Classification opinions

… ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. … Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de …

Section XVII

Explanatory notes

… (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la … 4.‑  Dans la présente Section :        a)   les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur …

Legal note

… (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la … 4.‑  Dans la présente Section :        a)   les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur …

Classification opinions

… à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. … Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… a)   les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids; … de fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans … articles des n°s 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. Les modules à …

Legal note

… a)   les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids; … de fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans … articles des n°s 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. Les modules à …

Classification opinions

… des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …

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