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Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… Les flacons sont présentés sur un cadre métallique spécialement conçu à cet effet. Les produits constituant le … (chips, crackers). Le produit est conditionné dans des récipients en polyéthylène de 25 kg. Application des RGI 1 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

Classification opinions

… obtenus par réaction de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 avec du glycéroldu n° 2905.45. Adoption : …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… l'espèce botanique Thea, même destinées à être utilisées en médecine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40

Classification opinions

… de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie. Adoption : 1968 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… d'une bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… 1. Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, obtenue à …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits électriques par impression puis gravure au moyen …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99

Classification opinions

… 1. Moulins spécialement conçus pour le broyage des déchets de matières …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.61

Classification opinions

… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son …

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