… de les séparer du reste de la plante, en particulier de la chènevotte, qui est l'assise intérieure ligneuse, et de les … de cette opération, des étoupes et des déchets. D) Lin cotonnisé (ou élémentarisé). La cotonnisation consiste à traiter le lin brut par une …
… de ces différents produits céramiques). On range notamment dans ces deux positions : A) Parmi la vaisselle … théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), … les ustensiles de ménage : les marmites, casseroles et cocottes de toutes formes et dimensions, plats à rôtir, …
… ‑ Autre linge de lit, imprimé : 6302.21 - - De coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … de toilette ou de cuisine. 1) Le linge de lit comprend notamment les draps de lit, les taies d'oreillers et les … de plat et dessous de verre, par exemple. Il est à noter que certains de ces articles (des centres de table en …
… d'un volant, d'un levier, d'un bouton, etc., soit par un moteur (vannes motorisées), un dispositif électromagnétique (vannes … de déclenchement automatique, tel que ressort, contrepoids, flotteur, élément thermosensible (vannes thermostatiques), …
… un projectile. Dans le cas des poudres propulsives pour moteurs-fusées, la combustion produit une pression constante … la vitesse de combustion. La présente position comprend notamment : 1) La poudre noire La poudre noire est constituée par un mélange intime de nitrate de potassium ou de nitrate de sodium, de soufre et de charbon …
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 2620.21, les …
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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 2620.21, les …
… en cuir naturel ou reconstitué, tels que manteaux, paletots, par gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection) tabliers, bracelets, manches et autres équipements spéciaux de protection individuelle, bretelles, ceintures, ceinturons, …
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑ Ne relèvent pas du n° 97.03 les …
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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑ Ne relèvent pas du n° 97.03 les … ou créés par des artistes. 5.‑ A) Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois …
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du … à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). CONSIDERATIONS …
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… Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du … et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre; … à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …
