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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le …
Explanatory notes
… Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae 0305.39 - - Autres ‑ Poissons fumés, y compris les filets, … sprattus ), m aquereaux ( Scomber scombrus , Scomber australasicus , Scomber japonicus ), maquereaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage 8457.20 - Machines à poste … 84 ) que les machines-outils pour le travail des métaux (autres que les tours (y compris les centres de tournage)) … types d'opérations d'usinage, soit par : a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et …
Explanatory notes
… 95.05 ‑ Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et … des arbres de Noël (cheveux d’ange, boules de couleur, animaux et autres sujets, etc.); articles utilisés pour la …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le … ‑ De laine ou de poils fins ‑ De nylon ou d'autres polyamides : 5703.21 ‑ - Gazon 5703.29 ‑ - Autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . … de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis 5512.19 ‑ ‑ Autres ‑ Contenant au moins 85 % en poids de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De … les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des … position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …