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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… - Parties A l'exception des véhicules visés dans les positions précédentes, cette position comprend un ensemble … destinés exclusivement à être attelés au moyen d'un dispositif spécial, automatique ou non, à d'autres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles … ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… (planés, grenés, polis, par exemple) La présente position comprend : 1)    Les organes imprimants : clichés, … d’effectuer leur assemblage en vue de l’impression (composition), que ces travaux soient exécutés à la main ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… - Poly(éthylène téréphtalate) : 3907.61 - - D’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus 3907.69 - - Autres 3907.70 - … 3907.91 - - Non saturés 3907.99 - - Autres La présente position couvre : 1)    Les polyacétals … résines époxydes varie depuis celle de liquides de faible viscosité jusqu'à celle de solides à point de fusion élevé. …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations fourragères mélassées ou … végétales d'origine ne sont plus reconnaissables au microscope. I.‑ PREPARATIONS FOURRAGERES MELASSEES OU … elles servent surtout à la formation de la charpente osseuse de l'animal et, en ce qui concerne les volailles, de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… qui visent à réguler la vitesse de combustion. La présente position comprend notamment : 1)    La poudre noire        … dont la couleur varie du noir au brun foncé est légèrement hygroscopique et sert comme poudre de chasse et pour la … ronds et calibrés; dans le second cas, les grains sont de grosseurs diverses et peuvent être concassés (poudre de mine …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et appareils pour la … notamment à ce groupe : 1)  Les feutreuses , généralement composées de deux plaques métalliques striées (feutreuses à … un premier feutrage. Ces machines comportent en outre des dispositifs d'humidification et de chauffage.        Dans …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être fraîches, réfrigérées, … à divers usages (produits pharmaceutiques, préparations cosmétiques, alimentation humaine, alimentation animale, … persistantes, des régions méditerranéennes. Elle se compose d'une cosse de couleur brune, qui renferme de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

… 8705.40 - Camions‑bétonnières 8705.90 - Autres La présente position comprend un ensemble de véhicules automobiles, … spécialement construits ou transformés, équipés de dispositifs ou appareillages divers les rendant propres à … caniveaux, pistes d'aérodromes, etc., tels que balayeuses, arroseuses, arroseuses‑balayeuses et voitures pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… ou de turbopropulseurs 8411.99 - - Autres Cette position couvre les turboréacteurs, les turbopropulseurs … turbines à vapeur. A.- TURBOREACTEURS Un turboréacteur se compose d'un groupe compresseur-turbine, d'un système de … montés sur un seul arbre. D'autres types plus complexes se composent d'un compresseur à deux corps dont chacun est …