WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, …
Explanatory notes
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, … légère armature métallique. Ces produits se présentent généralement sous forme de blocs, de panneaux, de planches, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant … en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 , 74.19 ou 76.16 généralement). …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En raison de sa légèreté et de sa résistance aux agents de corrosion, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s …
Explanatory notes
… forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s … contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend également le son de riz … agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente position couvre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques …
Explanatory notes
… céramiques ou en verre ( Chapitres 69 ou 70 ), les pierres gemmes et pierres synthétiques ou reconstituées ( Chapitre … chaînes, ressorts et autres parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV et les brosses … socles de machines, et les bagues d'étanchéité. Ces bagues, généralement de section circulaire, présentent une structure …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; …