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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… du n° 41.14 ), de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… comme de simples garnitures en fourrure, le col et les revers d'un vêtement (à condition toutefois que ces pièces …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… ou stratifiés avec du caoutchouc, autres que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… durci peut aussi contenir des pigments et des quantités élevées de charges, par exemple du charbon, de l'argile et …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… domestiques, quelle que soit leur destination (rente, élevage, engraissement (embouche), reproduction, boucherie, …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… de viande) et le lard avec une couche de viande adhérente relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… de jasmin, écorces d'orange séchées ou clous de girofle) relève également de la présente position. Le thé privé de sa …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… sous l’appellation de « véhicules électriques hybrides (HEV)  ». Ces véhicules tirent leur motricité à propulsion …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

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