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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… formées d'une ou de plusieurs couches de tissu ou de papier noyées dans l'asphalte ou un produit similaire. 4)    Les tuyaux et récipients coulés ou moulés.        Les tuyaux et récipients … Sont en outre exclus de cette position : a)    Les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… électriques et pour transmissions flexibles, de tuyaux d'aspirateurs de poussières, de conduites d'air comprimé, de … Ces gaines sont parfois protégées par un fil de métal spiralé. Les tuyaux flexibles, munis ou non de gaines, … ). b)    Les tuyaux métalliques flexibles transformés en pièces ou organes de machines, notamment par adjonction de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… additionnés de graisse, de lard, de fécule, de condiments, d'épices, etc. Par ailleurs, ces préparations peuvent … même s'ils ont été découpés en tranches ou présentés en récipients hermétiquement fermés. Sont, entre autres, rangés …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11.         Ce sont notamment : 1)   Les sons, … de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont également compris ici les produits obtenus … les produits de la minoterie du maïs par la Note 2 A) du Chapitre 11. Les balles de céréales, provenant du battage, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… de la graduation, ainsi que des organes de stabilisation (trépied, vis calantes, niveau à bulle d'air, etc.). Dans … vérification des métaux précieux. 3)    Les balances pour pierres précieuses , graduées en carats. 4)    Les balances … amortisseurs. Par contre, les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, conçus pour des appareils …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… de cuivre, à l'exception toutefois du cuivre de cément (précipité de cuivre) qui relève du n°  74.01 . Sous réserve … Les poudres lamellaires sont principalement utilisées comme pigments métalliques dans la fabrication d'encres et de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… 1)    Les collants (bas-culottes) destinés à recouvrir le pied et la jambe d'une part (bas) et, d'autre part, le corps jusqu'à la taille (culotte), y compris ceux sans pieds. 2)    Les bas, mi-bas, chaussettes, jarrettes et … cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus ( Chapitre 64 ). d)    Les jambières, y compris les bas de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… recevoir le bracelet. Les anses sont composées de plusieurs pièces, dont la barrette , qui peut être fixe ou à ressort. … ciselées, garnies de perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… (SrO). Préparé par calcination du carbonate de strontium précipité, c'est une poudre blanche, poreuse, hygroscopique, … ou pour la préparation de l'hydroxyde de strontium ou de pigments. 2)    Hydroxyde de strontium (Sr(OH) 2 ). Il se … Il sert aussi à préparer des sels de strontium ou des pigments lumineux. 3)    Peroxyde de strontium (dioxyde) …

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