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Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… de roulements, de garnitures de freins, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les cermets contenant …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… Outre les produits précédemment signalés comme tels, sont exclus de la présente position : a) Les sables quartzeux …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… en l'état); le gingembre conservé dans du sirop est exclu ( n° 20.08 ). b)    Le safran , qui consiste en …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… alimentaires relèvent du n° 19.01 . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… le céleri, les oignons et les aulx. En sont notamment exclus  : a)    Les légumes à cosse secs, écossés ( n° 07.13 …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… etc.), de poissons ou de mammifères marins. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… exemple. E)   Autres , les grenouilles, par exemple. Sont exclus de la présente position les animaux faisant partie …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… linters est généralement inférieure à 5 mm. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les ouates de coton ( …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… généralement une allonge pour la crosse. Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    Les pistolets …

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