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Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool éthylique, de 35 à 37 % vol d'alcool isopropylique et d'un maximum de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… destinés au traitement de la séborrhée et des pellicules. Adoption : 1976 … 2. Shampooing contenant 1, 10 % de … RGI 1, Note 1 e) du Chapitre 30 et Note 3 du Chapitre 33. Adoption : 1999 … 3. Shampooing contenant 2 % de … de 100 ml. Ce produit est indiqué pour le traitement et la prophylaxie des affections dues aux levures du type …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… latérales de chaque côté ainsi qu'une vitre à l'arrière. Adoption : 1990 … 2. Véhicule à moteur à deux roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par … les composants en une voiture de tourisme complète, les opérations suivantes sont réalisées : la fixation du numéro …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 … 2. Préparation sous forme de poudre qui contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol adsorbé sur du dioxyde de silicium. Le produit … est ajouté en tant qu’auxiliaire fluidifiant dans une proportion de 1 %. Le produit est utilisé pour …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… en un pruneau dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de sucre et d'extraits naturels de fruits, conditionné … verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 … 2. Papayes séchées sous forme de cubes, de … après blanchiment, par déshydratation osmotique dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… plastique (de 5 ml chacune). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 2. Solution physiologique d'eau de mer, … par 31,82 % d'eau de mer sans conservateurs et par un gaz propulseur inerte (azote), conditionnée dans un … nettoyer, tonifier, apaiser et hydrater en une seule opération. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section VI et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… travaillées, éditées, etc. au moyen de logiciels appropriés. Il permet également, lorsque les logiciels … dans le n° 8525.89. Application des RGI 1, 3 b) et 6 . Adoption : 2001 … 2. Appareil photographique numérique, pour …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.80/2. Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.21

Classification opinions

… broyée, au bisulfite, blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en atténuer l’hydrophilie. Adoption : 1962 …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29

Classification opinions

… broyée, au bisulfite, blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en atténuer l’hydrophilie. Adoption : 1962 …

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