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Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… jouant également le rôle de support ou collées à l'aide de liants analogues sur un tissu servant de support à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses alliages se substituent parfois au fer et à l'acier dans la …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… présentées en suspension, en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant ( Chapitre 32 ). b)    Les grenailles de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids). La …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… portant des fleurs ou boutons de fleurs (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées comme des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Les couvertures de forme spéciale pour animaux ( n° 42.01 ). b)    Les couvre‑lits du …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… sur cônes, soit en écheveaux généralement noués et de poids variable, que l'on nomme flottes. La soie moulinée relève du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

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