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Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et … de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés …

Legal note

… comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et … de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la … on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x …

Classification opinions

… obtenu à partir de flocons de fèves de soja déshuilées par élimination des sucres fermentables, des antigènes, … et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation humaine, soit pour … produit est destiné à être absorbé avec d'autres substances alimentaires ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois par jour). …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont … gamma, rayons-X, rayons ultraviolets et rayons proches de l'infrarouge, par exemple), ainsi qu'au rayonnement de … c'est-à-dire traités chimiquement afin de faire apparaître l'impression photographique. Les plaques, pellicules et …

Legal note

… 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre … ou de couloirs, de descentes d'escaliers, de descentes de lits ou de devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux … tapis (classement d'après la matière constitutive). b) Les linoléums et autres revêtements de sol consistant en un …

Legal note

… des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et … conçues pour la guerre terrestre, navale ou aérienne et utilisées ‑ ou susceptibles d'être utilisées ‑ par les … gemmes ou synthétiques, de l'écaille, de la nacre, de l'ivoire et des matières similaires, sans que leur …

Legal note

… 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages … comme il est indiqué ci‑après. A) Bonneterie à mailles cueillies et bonneterie‑chaîne . I) La bonneterie à mailles … de leurs boucles. Les mailles de cette sorte de bonneterie glissent, à la traction, les unes sur les autres et …

Legal note

… étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par … feuilles individuelles. Le séchage s'effectue soit à l'air libre ( sun‑curing ), soit en hangars fermés à circulation … se présentent soit alignées (tabacs d'Orient), soit liées en manoques (plusieurs feuilles réunies au moyen d'un …

Legal note

… sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note 2 de la Section XI. Les fibres … fabriquées par passage de la matière première à travers une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le sectionnement des câbles (pris …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles végétales … et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie textile jusques et y compris les tissus. Il … mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de la Section XI. …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la … contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… 1. Module d'alimentation contenant 6 transistors, 6 diodes et 4 … on peut citer, sans que cette énumération soit limitative, les appareils ménagers tels que machines à laver … les moniteurs et les machines automatiques de traitement de l'information. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre …

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