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Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… à tisser certaines fibres textiles (jute notamment) et dont le rôle est de régulariser le déroulement du fil au cours des opérations de tissage. Adoption : 1967 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… entre deux spirales d'un fil ondulé de même nature dont les extrémités sont fixées par soudure à celles d'une … sur la précédente par rotation autour du fil ondulé. Adoption : 1967 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… de bandes enroulées de largeurs et de longueurs variables, dont les bords sont généralement biseautés ou arrondis et … vulcanisée, puis vulcanisées à la chaleur et sous pression. Adoption : 1998 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… de 4 - 5 % de matières grasses et de 10 - 15 % de protéines dont environ 50 % de la teneur en protéines sont constitués … ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… extérieur de 1,3 mm et d'un diamètre intérieur de 0,9 mm, dont une extrémité a été coupée perpendiculairement et … qui se recoupent pour la transformer en une pointe acérée. Adoption : 1983 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… sont utilisées notamment dans les hôpitaux, les salles d'opération, les bureaux, les écoles et les chambres de … la propagation des maladies à champignons pathogènes. Adoption : 1999 …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… plastiques d'une contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et … de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la … XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est … l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il … Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

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