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Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses ou d'articles similaires ou … position ne couvre pas les articles finis du n ° 46.01 , à savoir, les matières à tresser, les tresses et articles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… filaments ou des électrodes, formation du vide, remplissage avec un ou plusieurs gaz rares, du mercure, etc., montage … Les tubes de verre, simplement coupés de longueur, même avec bouts rebrûlés ou sommairement meulés, ainsi que les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… présente également un aspect matelassé (cloisonné), à savoir, un effet de losanges rembourrés analogues aux … plastiques capitonnées, par couture ou collage à chaud, avec matière de rembourrage intercalée ( Chapitre 39 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les … contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (voir les Notes …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… Les ciseaux à peau ou à ongles , de toutes sortes, même avec côté formant lime, pour particuliers ou manucures. … les ciseaux­-sécateurs formés de deux lames dont l'une concave et l'autre convexe, mais qui sont terminés par les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… dans les piles. On l'utilise aussi en verrerie ( savon des verriers ) généralement pour corriger la teinte … (Mn 3 O 4 ). Ce corps présente quelques analogies avec l'oxyde salin de fer.           L'oxyde salin naturel …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… peu soluble dans l'eau, mais facilement émulsifiable avec le savon. 5)    Chlorohydroquinone (chloroquinol).  B.- DERIVES …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… sont agglomérés en pains ou blocs destinés à être refondus avant l'usage. Les pains en blocs de ce type sont compris … ( n° 25.17 ). b)    Le pisé de dolomie (dolomie agglomérée avec du goudron) ( n° 25.18 ). c)     Les goudrons minéraux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à … d'oeil; les tétines pour biberons et doigtiers; les porte‑savons, porte‑éponges, porte‑brosses à dents, distributeurs …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… groupe peuvent être conditionnés pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) … ( Chapitre 48 ). b)      Les fils de papier combinés avec des fils métalliques en toutes proportions (filés …

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