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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou …
Explanatory notes
… ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou … 2) Les timbres fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc … et qui, de ce fait, sont utilisés pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits industriels; dans … (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de fragments des racines ou tubercules de la présente position, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
Explanatory notes
… du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …