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Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… de les séparer du reste de la plante, en particulier de la chènevotte, qui est l'assise intérieure ligneuse, et de les … de cette opération, des étoupes et des déchets. D)    Lin cotonnisé (ou élémentarisé).         La cotonnisation consiste à traiter le lin brut par une …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… de ces différents produits céramiques). On range notamment dans ces deux positions : A)   Parmi la vaisselle … théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), … les ustensiles de ménage : les marmites, casseroles et cocottes de toutes formes et dimensions, plats à rôtir, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… ‑ Autre linge de lit, imprimé : 6302.21 - - De coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … de toilette ou de cuisine. 1)    Le linge de lit comprend notamment les draps de lit, les taies d'oreillers et les … de plat et dessous de verre, par exemple.        Il est à noter que certains de ces articles (des centres de table en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… d'un volant, d'un levier, d'un bouton, etc., soit par un moteur (vannes motorisées), un dispositif électromagnétique (vannes … de déclenchement automatique, tel que ressort, contrepoids, flotteur, élément thermosensible (vannes thermostatiques), …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… un projectile. Dans le cas des poudres propulsives pour moteurs-fusées, la combustion produit une pression constante … la vitesse de combustion. La présente position comprend notamment : 1)    La poudre noire        La poudre noire est constituée par un mélange intime de nitrate de potassium ou de nitrate de sodium, de soufre et de charbon …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques. Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… en cuir naturel ou reconstitué, tels que manteaux, paletots, par gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection) tabliers, bracelets, manches et autres équipements spéciaux de protection individuelle, bretelles, ceintures, ceinturons, …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les … ou créés par des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du … à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). CONSIDERATIONS …

Legal note

… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du … et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre; … à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912