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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… Quartz , obtenu en broyant de l'alaskite. Ce minerai fait l'objet, sans modifier sa structure de quartz-α … d'une séparation mécanique, d'un traitement à l'acide pour éliminer les impuretés et d'un traitement thermique destiné à supprimer l'humidité résiduelle qui …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières …        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les … présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le …

Legal note

… 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières …        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les … présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. tumida  Tsen et Lee)   conservés en saumure et coupés en … emballés sous vide et bouillis (stérilisés) pendant 30 minutes à 100 °C.  Application des RGI 1 et 6.   Adoption : … sel et antioxydant. Le produit est obtenu à partir de micropellets extrudés (à base de farine de pois chiches, de …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… pailles et fourrages Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les … n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        … en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. CONSIDERATIONS …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les … n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        … en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de … et de ses alliages. Le zinc est extrait principalement du minerai sulfuré (blende ou sphalérite) et, à un degré …

Legal note

…        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… manuelle ou automatique, pour la lubrification des machines semi-automatiques, composés d'un distributeur central … : 2017   … 10. Machine portative manuelle , destinée à éliminer la saleté et les taches sur des vêtements … vibrant à une vitesse ultrasonique, ce qui produit des microbulles dont l'effet d'éclatement permet d'éliminer la …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… contenant de l’extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (environ 50 mg par comprimé), du saccharose (47 … Adoption : 1999 … 9. Barre de halva au sésame avec du miel, sucrerie sous forme de pâte, conditionnée pour la … par exemple de l’amidon et de la cellulose (17,6 %), de minéraux, par exemple du carbonate de calcium et du talc …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux … nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; … du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; …

Legal note

… du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux … nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; … du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… 2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … à l'oxydation à chaud, à l'écaillage et à de nombreux milieux corrosifs. Ces alliages entrent dans la fabrication … tuyauteries ou autres appareils exposés à certains acides minéraux ou organiques, aux alcalis et aux sels. * *    * Le …

Legal note

… 2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour …

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