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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… (70 à 95 % en poids), de matière colorante, d'un agent régulateur du temps de prise, d'un produit hydrofuge et, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… Haricots mungo écossés traités thermiquement , en vrac, de couleur jaune clair, obtenus par épluchage et cuisson au …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun … produits creux concentriques de section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont les … Les tubes et tuyaux en acier sont de section principalement circulaire, ovale, carrée ou rectangulaire. Ils peuvent, en …

Legal note

… ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… d’un diamètre inférieur à 0,05 mm, obtenues par dépôt d’une pellicule d’argent sur des microbilles creuses en verre, par …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… 1. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… du kérosène, de l'alcool éthylique, de l'isobutane (gaz propulseur) et, pour certaines d'entre elles, du phtalate de …

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