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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Français
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Tableaux de corrélation
2172 résultats pour "怎么购买罗德岛设计学院文凭毕业证<网址:bzw985.com>广元怎么购买新布伦瑞克省结婚证-怎么购买科克斯学院文凭<网址:bzw985.com>怎么买假的宾州布鲁斯堡大学文凭毕业证NO"
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
Classification opinions
… panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium
anodisé
ou de métal et sont équipés d’une lentille …
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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39
Classification opinions
… dans le traitement des déficiences hormonales pendant la
ménopause
. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure …
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Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29
Classification opinions
… 1 % d’un agent fluxant, par exemple des sels d’aluminium
inorganiques
, de fluoroaluminate de potassium, de …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90
Classification opinions
… (à une vitesse maximale de 32 km/h). Application des RGI 1 (
Note
4 a) de la Section XVII) et 6. Adoption : 2013 …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
Classification opinions
… de freinage d'un véhicule automobile. Application de la
Note
1 g) de la Section XV. Voir également les Avis …
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
Classification opinions
… décrochage des lentes mortes. Application des RGI 1 et 6 (
Note
2 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 2012 …
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90
Classification opinions
… afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (
Note
1 du Chapitre 57) et 6. Adoption : 2015 A Face B …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
Classification opinions
… les poussières et autres impuretés. Application de la
Note
3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29
Classification opinions
… et à la matière toxique d'être évacuée. Application de la
Note
2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80
Classification opinions
… déblayage du verglas sur les routes. Application des RGI 1 (
Note
8 du Chapitre 84) et 6. Application : 2022 A. …
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