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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type … totalement les substances étrangères, soit parce qu'elles peuvent être gênantes pour les opérations métallurgiques … Parmi les opérations physiques ou physico‑chimiques, on peut citer le concassage, le broyage, la séparation …

Legal note

… boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration … précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49); …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, … pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine …

Legal note

… ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, … pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent … arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de … Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou …

Legal note

… meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent … arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de … Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… mm x 465 mm). 2°)   Robinet distributeur d’eau en métal, équipé de deux leviers pour distribuer l’eau chaude et l’eau froide respectivement, en le plaçant soit en position levée ou … d’eau bouillante ou 175 tasses d’eau réfrigérée par heure.  Cependant, il ne fournit pas d’eau filtrée à température …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… crée par un procédé de moulage une série de « creux » (ou petites dépressions) et de « méplats » (surfaces planes à la … couche protectrice. Le système comporte également une unité d'inspection qui réalise un balayage optique des disques …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … manganèse, de magnésium, etc. Suivant leur composition, on peut distinguer techniquement de nombreuses variétés de … nucléation (dévitrification). Les produits vitrocéramiques peuvent être opaques ou parfois transparents. Leurs …

Legal note

… 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   … comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et … mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements … précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …

Legal note

… Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et … mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements … précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par … une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour … vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de …

Legal note

… les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par … une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour … vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… fins, tels que, par exemple, les noyaux d'abricots, de pêches ou de prunes ( n° 12.12 ), les fèves de cacao ( n° 18.01 ). Les graines et les fruits de ces positions peuvent être entiers, concassés, décortiqués ou pelés. Ils peuvent, en outre, avoir été soumis à un …

Legal note

… ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme … notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine … des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des … exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation …

Legal note

… Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine … des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des … exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation …

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