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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres synthétiques … discontinues 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec … spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3706 > 3706.10
… D'une largeur de 35 mm ou plus …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5
… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.52
… D'une largeur n'excédant pas 16 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.10
… En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1
… En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6602 > 6602.00
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires …